Séances du conseil
Les séances du conseil ont généralement lieu tous les premiers lundis du mois à 19h. Pour consulter le calendrier des séances pour l'année 2023, cliquez ici.
Les séances du conseil ont lieu à la salle du conseil située au 821, rue Principale.
ORDRE DU JOUR
Consultez l'ordre du jour de la prochaine séance du conseil:
Ordre du jour de la séance ordinaire du 2 octobre 2023
ENREGISTREMENTS DES SÉANCES
PROJETS DE RÈGLEMENTS
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Deuxième projet de règlement no 2023-248 - Hébergement touristique - Zonage
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Deuxième projet de règlement no 2023-249 - Hébergement touristique - Permis et certificats
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Deuxième projet de règlement no 2023-250 - Hébergement touristique - Tarifs permis et certificat
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Deuxième projet de règlement no 2023-251 - Hébergement touristique - Usages conditionnels
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Premier projet de règlement no 2023-256 - zonage - roulottes
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Projet de règlement no 2023-259
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Projet de règlement no 2023-258 - Annulation du règlement 2020-212
RÈGLEMENTS ADOPTÉS
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Règlement no 2020-213 - Règlement concernant les limites de vitesse
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Règlement no 2023-242 - Règlement fixant les taux de taxes et tarifs de compensation pour 2023
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Règlement no 2023-253 - Règlement concernant les produits d'hygiène personnelle durables
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Règlement no 2023-246 - Règlement concernant régissant la démolition d'immeuble
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Règlement no 2023-254 - Règlement relatif à l'acquisition de composteurs domestiques
PROCÈS VERBAUX
Le procès-verbal d'une séance est généralement disponible un mois suivant cette dernière.